Aller au contenu
Aller à la recherche
Moteur de recherche
Rechercher sur le site
Accessibilité
Gestion des cookies
Facebook
menu principal
Ma Mairie
Le maire et les élus
Services municipaux
Bulletins municipaux
Séances et délibérations
Expression politique
Grandir et vivre
Enfance
Voir les sous pages Enfance
Modes de garde
Scolarité
Transport scolaire
Restaurant scolaire
Périscolaire
Jeunesse
Voir les sous pages Jeunesse
Espace jeunes
BIJ Info jeunes
Social
État civil
Voir les sous pages État civil
Elections
Séniors
Cadre de vie
Urbanisme
Sécurité
Voir les sous pages Sécurité
Police municipale
Réglementation
Arrêtés municipaux
Gestion des déchets
Voir les sous pages Gestion des déchets
Ordures ménagères
Encombrants et déchetterie
Compostage et déchets verts
Découvrir et se divertir
Économie
Voir les sous pages Économie
Commerces et entreprises
Lieux incontournables
Vie culturelle
Vie associative
Événementiel
Développement durable
Ferme maraîchère
Jardins partagés
Véhicules électriques
Sobriété lumineuse
Territoire engagé
Mes démarches
CNI Passeport
Portail famille
Démarches "service public"
Vous êtes ici :
Rocbaron
Démarches "service public"
Partager :
Facebook
Twitter
Linkedin
Whatsapp
Envoyer par mail
Imprimer
Professionnels
Étapes de vie
Baux
Comptabilité - Facturation
Difficultés financières
Environnement
Financement
Fiscalité
Fonctionnement de l'entreprise
Pratiques commerciales
Ressources humaines
Secteurs d'activité
Dossier
Accueil professionnels
Environnement
Économie circulaire - Déchets
Économie circulaire
Filières à Responsabilité Élargie du Producteur (REP)
Bonus réparation : en faire bénéficier ses clients
Bénéficier du fonds réemploi et réutilisation (ESS)
Reprise obligatoire de certains produits usagés par les distributeurs
Indices de durabilité et de réparabilité
Fontaines d'eau potable dans les établissements recevant du public (ERP)
Gestion des déchets et des invendus
Gestion des déchets de l'entreprise : ce qui doit être mis en place
Gestion des invendus non alimentaires et alimentaires
Tri à la source des déchets des entreprises : ce qu'il faut savoir
Gestion des déchets dangereux des entreprises
Prévention de la pollution
Interdiction d'impression systématique des tickets (de caisse, de carte, etc.)
Interdiction de certains plastiques (à usage unique, microplastiques, etc.)
Interdiction de fournir des échantillons sans demande de la part du consommateur
Interdictions liées à la distribution de publicités
Marquage obligatoire des produits à usage unique contenant du plastique
Fiscalité
Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
Module d'accessibilité
×
Fermer le module d'accessibilité
Police (dyslexie)
Contrastes renforcés
Interlignage
Partager :