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SCOL-fiche-inscription-ecole-2024.01.pdf
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ENFANT Nom : Prénom : Sexe : Naissance : A : Etablissement Maternelle « Le Grand Chêne » Classe : ...

PM_reglement_debit-de-boissons.pdf
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Buvette ou bar tenu par une association En tant qu'association, vous souhaitez tenir un bar ou une ...

PM_objets-trouves.pdf
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PM-reglement_Vide-maison.pdf
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Que dit la réglementation ? La réglementation est très claire lorsqu’il s’agit d’organiser un ...

09.cerfa_13412-12_TRANSFERT.pdf
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1 / 1 Récépissé de dépôt d’une demande de transfert d’un permis délivré en cours de validité* ...

11.cerfa_13408-10_DAACT.pdf
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1 / 4 N° 13408*10 CERFA Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux Ce document ...

10.cerfa_13837-03_FORAGE-PUITS.pdf
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07.cerfa_13411-13_PC_MODIFICATIF.pdf
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1 / 2 Récépissé de dépôt d’une demande de modification d’un permis délivré en cours de validité* ...

08.cerfa_13702-11_DP_DIVISION.pdf
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1 / 2 Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable* Madame, Monsieur, * Dans le cadre d’une ...

05.cerfa_13703-12_DP_MAISON_INDIVIDUELLE.pdf
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1 / 2 Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable* Madame, Monsieur, * Dans le cadre d’une ...

02.1.fiche_autre_demandeur.pdf
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1 / 3 Demande de permis et autres autorisations d’urbanisme Fiche complémentaire/autres demandeurs ...

01.notice_51434_12.pdf
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1 / 64 N° 51434#12 CERFA Sommaire 1. Informations générales 3 1.1 Quel formulaire devez-vous ...

12.cerfa_13410-10_CERTIFICAT_URBANISME.pdf
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1 / 8 N° 13410*10 CERFA Demande de certificat d’urbanisme Ce document est émis par le ministère en ...

06.cerfa_13409-13_PC_AUTRE_QUE_PCMI.pdf
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1 / 2 Récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire ou de permis d’aménager* * Dans le ...