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cerfa_16702-01_dp_autre_travaux.pdf
(pdf - 2 Mo)

1 / 2 Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable* * Dans le cadre d’une saisine par voie ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_13407-10_doc.pdf
(pdf - 885 Ko)

1 / 3 N° 13407*10 CERFA Déclaration d’ouverture de chantier Ce document est émis par le ministère en ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_13406-15_pc_maison_individuelle_anexes.pdf
(pdf - 2 Mo)

1 / 2 Récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire une maison individuelle et/ou ses ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_13408-12_daact.pdf
(pdf - 976 Ko)

1 / 4 N° 13408*12 CERFA Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux Ce document ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_13837-03_declaration_puits-forages.pdf
(pdf - 180 Ko)

Ministère en charge de l’écologie Déclaration d’ouvrage Prélèvements, puits et forages à usage ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_13824-04_AT_ERP.pdf
(pdf - 816 Ko)

Demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_13703-12_dp_maison_individuelle.pdf
(pdf - 2 Mo)

1 / 2 Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable* Madame, Monsieur, * Dans le cadre d’une ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_13409-15_pc_autre_que_mi.pdf
(pdf - 2 Mo)

1 / 2 Récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire Vous avez déposé une demande de ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_16297-03_permis_d_amenager.pdf
(pdf - 2 Mo)

1 / 2 Récépissé de dépôt d’une demande de permis d’aménager* * Dans le cadre d’une saisine par voie ...

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Cité dans : Urbanisme

EMPLOI SAISONNIER – ÉTÉ 2025 - Services Techniques

11/04/2025

Vous avez 17 ans ou plus ? Vous êtes motivé(e), rigoureux(se) et vous avez envie de participer à la ...

Actualité

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EMPLOI SAISONNIER – ÉTÉ 2025 - Ferme Maraîchère

11/04/2025

Vous avez 17 ans ou plus ? Vous êtes motivé(e), rigoureux(se) et vous avez envie de participer à la ...

Actualité

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MARCHÉ "LES NOCTURNE'S"

15/04/2025

OYÉ OYÉ NOUS VOILA BIENTÔT DE RETOUR !!! PREMIÈRE DATE de votre MARCHÉ LES NOCTURNE'S : LE 19 JUIN ...

Actualité

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Forum de l'engagement et fête de la jeunesse

La Fête de la Jeunesse revient à Rocbaron pour sa 5e édition le vendredi 13 juin 2025. La Fête de la ...

Agenda

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13/06/2025 13/06/2025

Journée Portes Ouvertes à la Ferme maraîchère

Venez découvrir où sont cultivés les légumes servis aux jeunes Rocbaronnais dans notre cantine ...

Agenda

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24/05/2025 24/05/2025

Quartiers en fête

Partageons un moment de convivialité entre voisins! Quartiers en fête revient le 23 mai ! Pour sa 4e ...

Agenda

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23/05/2025 23/05/2025

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EMPLOI SAISONNIER – ÉTÉ 2025 - Services Techniques

EMPLOI SAISONNIER – ÉTÉ 2025 - Ferme Maraîchère

MARCHÉ "LES NOCTURNE'S"

Forum de l'engagement et fête de la jeunesse

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