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Le P'tit camion : votre nouveau rendez-vous sport santé

18/03/2025

Place de la mairie les 1er et 3e mercredis du mois. NOUVEAU : Le P’tit CAMION arrive à Rocbaron ! ...

Actualité

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Aide

Que vous ayez besoin de personnaliser l’affichage de notre site, d’en savoir plus sur ses ...

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Données personnelles

Politique de gestion des données à caractère personnel Collecte des données nominatives Les ...

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Accessibilité

Déclaration d'accessibilité La Mairie de Rocbaron s’engage à rendre son site internet accessible ...

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Location d'hebergements

Hébergements sur place : confort et praticité pour vos événements Afin de faciliter l’organisation ...

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Domaine de la Verrerie

Le Domaine de la Verrerie, niché dans un environnement naturel paisible, est mis à disposition par ...

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Location de la salle communale

Tarifs de location de la salle de réception Les tarifs varient selon la saison et le statut de ...

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cerfa_13837-03_declaration_puits-forages.pdf
(pdf - 180 Ko)

Ministère en charge de l’écologie Déclaration d’ouvrage Prélèvements, puits et forages à usage ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_13408-12_daact.pdf
(pdf - 976 Ko)

1 / 4 N° 13408*12 CERFA Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux Ce document ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_13824-04_AT_ERP.pdf
(pdf - 816 Ko)

Demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public ...

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Cité dans : Urbanisme

annexe_pc39_40_ERP.pdf
(pdf - 853 Ko)

1/4 Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_16700-01_pc_modificatif.pdf
(pdf - 1 Mo)

1 / 2 Récépissé de dépôt d’une demande de modification d’une autorisation délivrée en cours de ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_16701-01_transfert_d_autorisation.pdf
(pdf - 533 Ko)

1 / 1 Récépissé de dépôt d’une demande de transfert d’une autorisation délivrée en cours de ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_16702-01_dp_autre_travaux.pdf
(pdf - 2 Mo)

1 / 2 Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable* * Dans le cadre d’une saisine par voie ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_16703-01_dp_division.pdf
(pdf - 1 Mo)

1 / 2 Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable* * Dans le cadre d’une saisine par voie ...

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