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TUTO_PARENTS_PORTAIL_CANTINE.pdf (pdf - 1 Mo) Se connecter sur le lien https://portail.berger-levrault.fr/MairieRocbaron83136/accueil Création du ... Cité dans : Portail famille
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07.cerfa_13411-13_PC_MODIFICATIF.pdf (pdf - 1 Mo) 1 / 2 Récépissé de dépôt d’une demande de modification d’un permis délivré en cours de validité* ... Cité dans : Urbanisme
02.cerfa_16297-01_PERMIS_D_AMENAGER_OU_PC_AUTRE_QUE_MI.pdf (pdf - 2 Mo) 1 / 2 Récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire ou de permis d’aménager* * Dans le ... Cité dans : Urbanisme
08.cerfa_13702-11_DP_DIVISION.pdf (pdf - 1 Mo) 1 / 2 Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable* Madame, Monsieur, * Dans le cadre d’une ... Cité dans : Urbanisme
09.cerfa_13412-12_TRANSFERT.pdf (pdf - 657 Ko) 1 / 1 Récépissé de dépôt d’une demande de transfert d’un permis délivré en cours de validité* ... Cité dans : Urbanisme
10.cerfa_13837-03_FORAGE-PUITS.pdf (pdf - 180 Ko) Ministère en charge de l’écologie Déclaration d’ouvrage Prélèvements, puits et forages à usage ... Cité dans : Urbanisme
02.1.fiche_autre_demandeur.pdf (pdf - 249 Ko) 1 / 3 Demande de permis et autres autorisations d’urbanisme Fiche complémentaire/autres demandeurs ... Cité dans : Urbanisme
03.cerfa_13407-08_DOC.pdf (pdf - 899 Ko) 1 / 3 N° 13407*08 CERFA Déclaration d’ouverture de chantier Ce document est émis par le ministère en ... Cité dans : Urbanisme
04.cerfa_13404-12_DP_AUTRES_TRAVAUX.pdf (pdf - 1 Mo) 1 / 2 Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable* Madame, Monsieur, * Dans le cadre d’une ... Cité dans : Urbanisme
05.cerfa_13703-12_DP_MAISON_INDIVIDUELLE.pdf (pdf - 2 Mo) 1 / 2 Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable* Madame, Monsieur, * Dans le cadre d’une ... Cité dans : Urbanisme
06.cerfa_13409-13_PC_AUTRE_QUE_PCMI.pdf (pdf - 3 Mo) 1 / 2 Récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire ou de permis d’aménager* * Dans le ... Cité dans : Urbanisme
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