01.notice_51434_12.pdf (pdf - 1 Mo) 1 / 64 N° 51434#12 CERFA Sommaire 1. Informations générales 3 1.1 Quel formulaire devez-vous ... Cité dans : Urbanisme
OK_cerfa_13406-11_PC_maison_individuelle.pdf (pdf - 2 Mo) 1 / 2 Récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire une maison individuelle et/ou ses ... Cité dans : Urbanisme
SMPVV_2024_PlanClimatAET.pdf (pdf - 2 Mo) SMPVV_2024_PCAET_Brochure16p_A5_BAT.indd 2 0 2 2 - 2 0 2 7 DEMAIN CHANGE AUJOURD’HUI CHANGEMENT ... Cité dans : Territoire engagé
ELEC-joe_20240610_0134_0002.pdf (pdf - 137 Ko) Journal officiel de la République française - N° 134 du 10 juin 2024 Présidence de la République ... Cité dans : Elections
cerfa_14952-03.pdf (pdf - 141 Ko) Page 1 / 2 N° 14952*03 Vote par procuration1 Vos informations Nom de naissance : Prénom(s) : Date de ... Cité dans : Elections
EC-cerfa_12669-02-insc-listes-elect.pdf (pdf - 294 Ko) Rubrique réservée à la mairie (ne rien inscrire) Inscription au titre de l’art. L. 30 Date de ... Cité dans : Elections
FranceService_Affiche_A4_9EP.pdf (pdf - 51 Ko) Êtes-vous certain de pouvoir voter lors des prochaines élections ? Votre mairie peut répondre à vos ... Cité dans : Elections
2A-DICRIM-version-definitive.pdf (pdf - 3 Mo) DICRIM-version definitive Rocbaron DICRIM Document d’Information Communal sur les RIsques Majeurs ... Cité dans : Réglementation
LIVRET-prevention-feux-DDTM-83.pdf (pdf - 2 Mo) 2 Pas de feu en forêt En forêt, pas de feu, ne pas jeter de mégot ni de déchets. Ne pas circuler sur ... Cité dans : Réglementation
CERFA-declaration_d_incineration.pdf (pdf - 88 Ko) PREFECTURE DU VAR PREFET DU VAR Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Service ... Cité dans : Réglementation
Données personnelles Politique de gestion des données à caractère personnel Collecte des données nominatives Les ...
Plan du site Ma Mairie Le maire et les élus Services municipaux Bulletins municipaux Séances et délibérations ...
Partager :