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Périscolaire

Accueil périscolaire et Accueil de loisirs mercredi et vacances scolaires Garderie périscolaire ...

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cerfa_13837-03_declaration_puits-forages.pdf
(pdf - 180 Ko)

Ministère en charge de l’écologie Déclaration d’ouvrage Prélèvements, puits et forages à usage ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_13408-12_daact.pdf
(pdf - 976 Ko)

1 / 4 N° 13408*12 CERFA Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux Ce document ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_13824-04_AT_ERP.pdf
(pdf - 816 Ko)

Demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public ...

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Cité dans : Urbanisme

annexe_pc39_40_ERP.pdf
(pdf - 853 Ko)

1/4 Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_16700-01_pc_modificatif.pdf
(pdf - 1 Mo)

1 / 2 Récépissé de dépôt d’une demande de modification d’une autorisation délivrée en cours de ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_16701-01_transfert_d_autorisation.pdf
(pdf - 533 Ko)

1 / 1 Récépissé de dépôt d’une demande de transfert d’une autorisation délivrée en cours de ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_16702-01_dp_autre_travaux.pdf
(pdf - 2 Mo)

1 / 2 Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable* * Dans le cadre d’une saisine par voie ...

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Cité dans : Urbanisme

cerfa_16703-01_dp_division.pdf
(pdf - 1 Mo)

1 / 2 Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable* * Dans le cadre d’une saisine par voie ...

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Cité dans : Urbanisme

Encombrants et déchetterie

Encombrants La collecte des encombrants sur la commune de Rocbaron est assurée par La Courtoise ...

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Ellancia

Service aux entreprises

Commerce et entreprise

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Découvrir et se divertir

vie culturelle (médiathèque / auditorium) / conservatoire intercommunal / vie associative (annuaire ...

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Scolarité

Les établissements scolaires Le groupe scolaire : • L’école maternelle « Le Grand Chêne » Directrice ...

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Modes de garde

0/3 ans - Modes de garde Vous recherchez un mode de garde pour votre enfant de moins de trois ans ? ...

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Liste des fournitures école élémentaire 2025/2026

Préparez la rentrée : téléchargez la liste selon la classe CP (pdf - 88 Ki) CE1 (pdf - 234 Ki) CE2 ...

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Encombrants et déchetterie

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