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TUTO_PARENTS_PORTAIL_CANTINE.pdf
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Se connecter sur le lien https://portail.berger-levrault.fr/MairieRocbaron83136/accueil Création du ...

reglement-interieur-restaurant-scolaire-2021.pdf
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PM_objets-trouves.pdf
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07.cerfa_13411-13_PC_MODIFICATIF.pdf
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1 / 2 Récépissé de dépôt d’une demande de modification d’un permis délivré en cours de validité* ...

02.cerfa_16297-01_PERMIS_D_AMENAGER_OU_PC_AUTRE_QUE_MI.pdf
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1 / 2 Récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire ou de permis d’aménager* * Dans le ...

08.cerfa_13702-11_DP_DIVISION.pdf
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1 / 2 Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable* Madame, Monsieur, * Dans le cadre d’une ...

09.cerfa_13412-12_TRANSFERT.pdf
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1 / 1 Récépissé de dépôt d’une demande de transfert d’un permis délivré en cours de validité* ...

10.cerfa_13837-03_FORAGE-PUITS.pdf
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Ministère en charge de l’écologie Déclaration d’ouvrage Prélèvements, puits et forages à usage ...

02.1.fiche_autre_demandeur.pdf
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03.cerfa_13407-08_DOC.pdf
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1 / 3 N° 13407*08 CERFA Déclaration d’ouverture de chantier Ce document est émis par le ministère en ...

04.cerfa_13404-12_DP_AUTRES_TRAVAUX.pdf
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1 / 2 Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable* Madame, Monsieur, * Dans le cadre d’une ...

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1 / 2 Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable* Madame, Monsieur, * Dans le cadre d’une ...

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12.cerfa_13410-10_CERTIFICAT_URBANISME.pdf
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1 / 8 N° 13410*10 CERFA Demande de certificat d’urbanisme Ce document est émis par le ministère en ...

13.cerfa_13824-04_AT_ERP.pdf
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Demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public ...